Tarifs 2021-2022

               PRIMAIRE               

Les frais de scolarité font l’objet d’une seule facture annuelle adressée en début d’année scolaire (fin septembre) à chaque famille. Tout mois commencé est dû.

La contribution familiale est calculée à partir du Quotient Familial de la C.A.F. (ou M.S.A.)
(le parent qui règle les frais doit fournir le justificatif avant le 10 septembre 2021 et au plus tard le 1^er novembre 2021)

CONTRIBUTION FAMILIALE ET FRAIS OBLIGATOIRES
 (par mois sur 10 mois)

* Activités complémentaires : sorties pédagogiques, activités sportives ou culturelles,
sorties de fin d’année (hors voyages de fin d’année des CM).
Une aide de l’A.PE.L. peut suppléer à cette cotisation sur simple demande.

PRESTATIONS PARTICULIÈRES FACULTATIVES

RÉDUCTIONS

• Contribution familiale
    – Une réduction de 10 % est consentie pour le 2^ème enfant inscrit (les frais restent à devoir à 100 %)
   – Une réduction de 50 % est consentie pour le 3^ème enfant inscrit (les frais restent à devoir à 100 %)
•  Restauration
     – Une réduction de 10 % est consentie pour le 2^ème enfant inscrit
     – Une réduction de 30 % est consentie pour le 3^ème enfant inscrit

COTISATION A.P.E.L.
(Association des Parents d’élèves de l’Enseignement Libre)

• 23 € pour l’année et par famille (Montant susceptible d’être modifié au 1^er septembre)
  Cette cotisation est due par famille (et non par élève). Elle n’est pas obligatoire.
  Si vous ne souhaitez pas adhérer à l’A.P.E.L., merci d’envoyer un courrier de refus avant le 10 septembre 2020 à l’attention du service comptabilité. Passé ce délai, cette cotisation sera automatiquement facturée.

MODALITÉS DE VERSEMENT

1. Inscription : 60 €
2. 4 possibilités de paiement de la facture annuelle :

Soit en un seul versement : à réception de la facture, par chèque bancaire ou postal, à l’ordre de :
OGEC SAINT-JOSEPH AUBIERE (prière de découper le papillon situé en bas et à gauche de votre facture et de le coller au dos de votre chèque)
Soit en 3 versements: par chèque bancaire ou postal à l’ordre de : OGEC SAINT-JOSEPH AUBIERE (à réception de la facture, le 1^er décembre, le 1^er mars)
Soit en 9 versements: le 6 de chaque mois, par prélèvement automatique de Octobre à Juin.
Soit en espèces : obligatoirement au service comptabilité ou à l’accueil. (Un reçu vous sera remis).

Montant maximum légal : 1000 € par versement.

Décret n° 2015-741 du 24/06/2015 : tout montant reçu supérieur à 1000€, par versement est à déclarer au TRACFIN

              COLLEGE             

Les frais de scolarité font l’objet d’une seule facture annuelle adressée en début d’année scolaire (fin septembre) à chaque famille. Tout mois commencé est dû.

La contribution familiale est calculée à partir du Quotient Familial de la C.A.F. (ou M.S.A.)
(le parent qui règle les frais doit fournir le justificatif avant le 10 septembre 2021 et au plus tard le 1^er novembre 2021)

Contribution familiale et frais obligatoires
(Par mois, sur 10 mois)

Prestations particulières facultatives

Réductions

Contribution familiale

• Une réduction de 10% est consentie pour le 2^ème enfant inscrit (les frais restent à devoir à 100%).
• Une réduction de 50% est consentie pour le 3^ème enfant inscrit (les frais restent à devoir à 100%).

Restauration

• Une réduction de 10% est consentie pour le 2^ème enfant inscrit (les frais restent à devoir à 100%).
• Une réduction de 30% est consentie pour le 3^ème enfant inscrit (les frais restent à devoir à 100%).

Cotisation A.P.E.L
(Association des Parents d’élèves de l’Enseignement Libre)

23 € pour l’année et par famille (montant susceptible d’être modifié au 1^er septembre).

Cette cotisation est due par famille (et non par élève). Elle n’est pas obligatoire.

Si vous ne souhaitez pas adhérer à l’ A.P.E.L, merci d’envoyer un courrier de refus avant le 11 septembre 2021 à l’attention du service comptabilité. Passé ce délai, cette cotisation sera automatiquement facturée.

Modalités de versement

1- Inscription : 60 €

2- 4 possibilités de paiement de la facturation annuelle :
– Soit en un seul versement : à réception de la facture, par chèque ou postal, à l’ordre de : OGEC Saint-Joseph Aubière (prière de découper le papillon situé en bas de votre facture et de le coller au dos de votre chèque).
– Soit en 3 versements : à réception de la facture, par chèque ou postal, à l’ordre de : OGEC Saint-Joseph Aubière (à réception de la facture, le 1^er décembre, le 1^er mars).
– Soit en 9 versements : le 6 de chaque mois, par prélèvement automatique de octobre à juin.
– Soit en espèces : obligatoirement au service comptabilité ou à l’accueil (un reçu vous sera remis).

Montant maximum légal : 1000 € par versement.

Décret n° 2015-741 du 24/06/2015 : tout montant reçu supérieur à 1000€, par versement est à déclarer au TRACFIN