Vie scolaire

L’organisation de la Vie Scolaire


  Le règlement intérieur

Il a pour but d’harmoniser la vie collective de l’établissement afin d’y instaurer un climat propice au travail fondé sur la confiance et le respect réciproque.

L’inscription d’un élève dans l’établissement vaut, pour lui-même comme pour sa famille ou son responsable légal, adhésion complète aux dispositions du règlement et engagement de s’y conformer pleinement.

(Le texte se trouve à l’intérieur du Carnet de Correspondance. Il est à signer par les élèves et les parents).


  La charte de l’établissement
Je connais mes droits Je suis conscient de mes devoirs
J’ai le droit à l’éducation Je dois respecter les modalités du règlement intérieur
J’ai le droit au respect de mes origines, au respect sans distinction de couleur de peau Je dois respecter les origines des autres, sans distinctions de couleur de peau ou d’origine de leur famille
J’ai le droit à la considération, au respect de ma différence Je dois respecter la croyance et les opinions d’autrui
J’ai le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion Je dois être tolérant(e) en intégrant et en acceptant les différences
J’ai le droit de m’exprimer Je dois respecter les opinions des autres en sachant écouter sans critiquer ni se moquer
J’ai le droit d’être aidé(e), écouté(e) et soigné(e) Je dois aider celui qui me demande assistance en l’écoutant et en le conseillant. Je dois savoir aussi l’orienter vers les personnes plus à même de l’aider
J’ai le droit d’être protégé(e) de toutes formes de violences physiques et verbales Je dois refuser toute forme de violence physique, psychologique et verbale à l’égard des autres. Je dois aider les autres en ne gardant pas le silence

Le règlement intérieur en détail

Les membres de la communauté scolaire : personnels, parents d’élèves et élèves doivent accepter le présent règlement intérieur comme une nécessité indispensable à la vie de la collectivité.

Toute demande d’inscription dans l’établissement implique son application sans réserve ni restriction aucune.

Les dispositions qu’il contient n’ont d’autres fins que l’action éducative (cadre pédagogique) et l’organisation harmonieuse de la vie en commun (cadre comportemental). Il tend donc à développer une discipline librement consentie.


I – Le cadre pédagogique

C’est ce qui est jugé nécessaire pour se mettre en condition de réussite scolaire, et notamment : participer activement à tous les cours, soutenir son attention, noter le travail à faire, être présent à tous les contrôles, rendre chaque devoir à la date fixée, le réaliser seul, avoir avec soi : livres, cahiers, tenue et tout le matériel exigé, tenir à jour et propres les notes de cours.

Les informations concernant le travail et les résultats sont transmis aux parents par l’intermédiaire du relevé de notes et du bulletin trimestriel qui sont adressés par courrier, par le site Scolinfo.

Le carnet de correspondance permet de suivre les informations de vie scolaire (aménagements d’horaires, absences de professeurs, rencontres avec les enseignants, sanctions, etc…).

L’élève doit toujours avoir en sa possession ce carnet qui sera présenté à chaque demande de l’administration et des professeurs. Il est responsable de sa bonne tenue.

Le travail personnel à la maison (devoirs et leçons) relève de la responsabilité de chaque élèves sous la surveillance et le contrôle de ses responsables légaux.


II – Le cadre comportemental

Le collège est une maison commune. À ce titre :

Politesse et respect mutuel sont indispensables. Les élèves doivent faire preuve d’une attitude courtoise à l’égard de toutes les personnes qu’ils côtoient dans l’établissement (camarades, professeurs, personnels d’éducation, personnels d’administration et de service) et à l’extérieur (transports, stades, boutiques, etc…)

Toute violence morale (injures, insultes, propos à caractère sexiste, raciste, menaces et diffamation) et toute violence physique (coups et blessures) feront immédiatement l’objet d’une procédure disciplinaire appropriée sans préjuger des éventuelles poursuites judiciaires.

Il est interdit d’entrer dans les classes et de participer aux activités organisées avec un couvre-chef quel qu’il soit.

Les attitudes relevant de la vie privée ne sont pas tolérables (manifester des relations d’amitié au delà de ce que la décence autorise). L’établissement exige pour chaque élève une tenue correcte, soignée, adaptée au contexte scolaire. D’une façon générale, l’extravagance et la provocation dans l’aspect physique et vestimentaire ne sont pas tolérées (vêtements troués, déchirés, graffités, sous-vêtements apparents… sont interdits). Un élève qui ne respecterait pas ces principes sera gardé dans l’établissement sans être autorisé à suivre les cours et les parents seront invités à venir le chercher.

Les piercings sont interdits car ils peuvent représenter un danger ou une gêne dans le cadre des activités scolaires.

Fumer, consommer de l’alcool, des produits illicites est formellement interdit dans l’établissement et aux abords de l’établissement.

Le port apparent et l’utilisation de baladeurs, appareils enregistreurs, jeux vidéos, lecteurs MP3/4, appareils électroniques etc.…et téléphones portables sont interdits, ces objets pourront être confisqués et rendus seulement à la famille.

Toute prise d’image dans l’enceinte de l’établissement est interdite (bâtiments et cours). Le droit à l’image étant protégé par la loi, le contrevenant peut faire l’objet de poursuites judiciaires (articles 9-1182,226.1,226.2,226.8 du code civil ainsi que la loi du 17 juillet 1970 qui protègent le droit à l’image).

L’établissement ne peut être tenu pour responsable de tout vol ou dégradation dont auraient à se plaindre les élèves. Néanmoins les responsables ne sont pas indifférents aux dommages de cet ordre et toute disparition doit être signalée à la vie scolaire.

Les élèves doivent respecter le mobilier et le matériel pédagogique, tout laisser propre et parfaitement en ordre à la fin de chaque cours. Les familles sont pécuniairement responsables des dégâts matériels commis par leur enfant, de ce fait le correcteur liquide, les marqueurs et les chewing-gums sont interdits.

Les règles élémentaires d’hygiène doivent être respectées (interdiction de cracher, de jeter des détritus, de gaspiller ou jeter la nourriture au restaurant scolaire).


III -Présence dans l’établissement

Les cours ont lieu du Lundi au Vendredi inclus selon les horaires suivants : matin de 07h55 à 11h50 et après-midi de 13h40 à 16h40.

A la lecture de l’emploi du temps, les parents peuvent autoriser le collégien à entrer à 08h50 ; à sortir à 15h30.

Cette autorisation est annuelle. Une étude surveillée permet aux élèves, non autorisés, de travailler.

Il est interdit aux élèves de s’attarder aux abords immédiats de l’établissement, ils veilleront à garder une attitude correcte.

Études : Il est possible de rester en étude surveillée ou encadrée jusqu’à 18h00, les collégiens peuvent ensuite se rendre à la garderie jusqu’à 18h30. Les inscriptions se font en début d’année scolaire ; les élèves s’engagent à y être présents régulièrement. Toute absence à l’étude doit être signalée selon le même processus que les  absences en cours.


IV – Les abscences

Toute absence imprévue doit être signalée à l’établissement le jour même avant 10 heures, en précisant la durée probable, soit par téléphone au 04 73 26 03 33 soit par écrit ou par tout moyen permettant vérification.

À son retour, l’élève devra présenter un justificatif écrit de son absence sur les papillons du carnet de correspondance  ou un certificat médical pour une absence supérieure ou égale à 3 jours.

Tout retard fait l’objet d’une mention sur le carnet de liaison. Toute absence injustifiée ou les retards accumulés seront « récupérés » par une retenue.

Absences pour convenance personnelle : Les élèves étant soumis à l’obligation scolaire, toute absence pour convenance personnelle ne peut donc être qu’exceptionnelle et doit faire l’objet d’une information écrite préalable auprès de la vie scolaire avec exposé précis du motif de l’absence.

Le Chef d’Etablissement doit signaler les absences répétées ou injustifiées aux services de l’Inspection Académique, seuls habilités à déclencher la procédure administrative.

Absences au restaurant scolaire : L’inscription de début d’année au restaurant scolaire doit préciser les jours où le collégien déjeune. En cas d’absence prévue, il présentera préalablement une autorisation écrite de ses parents.

Tout autre élève peut être accueilli de façon occasionnelle au restaurant scolaire. Dans ce cas il doit se faire inscrire sur la fiche d’appel. Dans un but de contrôle de présence, il est conseillé aux parents de confirmer cette demande par un appel téléphonique auprès de l’accueil.


V – Dispenses d’EPS

L’Éducation Physique et Sportive est une discipline d’enseignement à part entière. Elle participe à l’acquisition d’apprentissages fondamentaux et contribue à la formation globale de l’individu. Elle est obligatoire et sanctionnée à l’ensemble des examens (Brevet des Collèges, BAC, etc.).

Les nouvelles modalités d’évaluation sous forme d’un contrôle en cours de formation, ont permis d’élargir la gamme d’activités proposées et d’intégrer dans la notation des critères autres que la seule performance, notamment les connaissances techniques des activités suivies, les capacités de l’élève à s’investir et les progrès qu’il réalise.

Cette dimension pédagogique, qui donne à la discipline l’intégralité de son caractère éducatif, implique la participation de tous les élèves aux cours d’Education Physique et Sportive.

La tenue : Avoir à chaque cours d’EPS une tenue adaptée et correcte (Survêtement, short de sport, t-shirt de sport. de rechange…) de vraies chaussures de sport à changer sur le site pour le travail en salle. Prévoir également un vêtement de pluie pour les trajets vers les lieux d’activités. Il est interdit d’utiliser des déodorants en spray.

Les dispenses : Les élèves qui présentent une inaptitude physique doivent la justifier par un certificat médical, précisant le caractère total ou partiel de l’inaptitude. Une dispense ponctuelle d’EPS peut être accordée exceptionnellement sur demande justifiée de la famille. Les certificats ou les mots ne dispensent pas l’élève d’amener sa tenue puisque seul le professeur est habilité à juger du problème.  Dans tous les cas de figures, l’élève qui présente une inaptitude doit obligatoirement se présenter en cours d’EPS (ne pas rester en étude sauf si l’élève ne peut se déplacer normalement).

Les trajets : l’attitude des élèves doit être disciplinée, respectueuse des règles de sécurité et irréprochable dans les déplacements à pieds ou en bus et sur les sites d’activités.

Le matériel : Les élèves doivent respecter le matériel qui leur est prêté ainsi que les installations et seront tenus responsables des dégradations qu’ils auront occasionnées.

Divers : Les enseignants déclinent toute responsabilité en ce qui concerne les objets de valeur que les élèves emporteraient en cours.

Piscine : Les élèves de 6ème et 5ème ont un cycle de 10 séances de natation, pour lequel le maillot de bain est obligatoire (pas de short, cuissard ou bermuda pour les garçons) ainsi que le port d’un bonnet de bain. Les  lunettes sont autorisées.


VI – Accident-malaise

En cas de blessure ou de malaise les parents sont prévenus téléphoniquement et invités à venir chercher leur enfant.

Si les parents sont injoignables, il est fait appel aux services de secours.


VII – Sanctions et punitions

L’acceptation du présent règlement par l’élève et ses parents a une valeur contractuelle. En conséquence, le non-respect des règles de vie commune ainsi que le manque de travail exposent l’élève à des sanctions proportionnelles à la gravité de la faute commise. Les mesures prises peuvent être les suivantes :

Avertissement travail :

  • – 3 observations écrites entrainent une retenue assortie d’un travail personnel en étude du soir (16H45-18H00) sur un ou plusieurs jours (au choix de l’équipe éducative).
  • – 2 nouvelles observations écrites entrainent une nouvelle retenue suivie d’un Conseil d’Éducation ou se rencontrent le Chef d’établissement, le Professeur Principal, un représentant de la Vie Scolaire et les parents.
  • – Une observation écrite supplémentaire entrainera un Conseil de discipline*.

Avertissement discipline :

  • 3 observations écrites entrainent une retenue le mercredi après-midi ou des travaux d’intérêts généraux pendant  les soirs de la semaine (au choix de l’équipe éducative).
  • 2 nouvelles observations écrites entrainent une nouvelle retenue ou des travaux d’intérêts généraux suivie d’un Conseil d’Education ou se rencontrent le Chef d’établissement, le Professeur Principal, un représentant de la Vie Scolaire et les parents.
  • Une observation écrite supplémentaire entrainera un Conseil de discipline*.

*Le Conseil de discipline au sein de l’établissement sera exclusivement composé du Chef d’établissement, d’un responsable de la Vie Scolaire, d’au moins quatre représentants des enseignants, d’un ou deux représentants des élèves (délégué de classe), d’un ou des deux parents de l’élève concerné. Aucun autre participant ne sera accepté.

L’organisation d’un Conseil de discipline fera l’objet d’un courrier envoyé 1 semaine avant la date proposée et fera l’objet d’une réponse par l’intermédiaire du carnet de correspondance pour confirmer la date.

La délibération se fera uniquement en présence des représentants des enseignants, de la Vie scolaire et du Chef d’Etablissement.

Le contrat de scolarisation qui lie la famille de l’élève et l’établissement est annuel, nous nous réservons le droit de le résilier si le comportement de l’élève le nécessite.